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Délibérations

Délibérations

13 résultats pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine, pour la valeur "2008" du filtre Année

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 32 rue du Petit Château à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 3 place de Berckheim à RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 3 place de l'Eglise à BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la communauté israélite", sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - micro-crèche "La Maison qui Chante", sis au 16 rue Acker à WINTZENHEIM-LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ritournelle", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les mille pattes", sis au 1 rue des Vignes à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans ais au 14 rue Pasteur à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants du Florival", sis au 16 rue Charles Kienzl à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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